Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASAL MINHOTO
S.A. LE PORTUGAL DES SAVEURS

Numéro de dépôt :
1672790
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011

Présentation de la marque CASAL MINHOTO

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LE PORTUGAL DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASAL MINHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PORTUGAL DES SAVEURS domicilié(e) 29/31 Bd BRANDEBOURG, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2200617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 306 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LE PORTUGAL DES SAVEURS domicilié(e) (dossier no 2200617) - France.

La marque CASAL MINHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASAL MINHOTO est expirée depuis le 21 juin 2011.

LE PORTUGAL DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : MEIRELES


S.A. LE PORTUGAL DES SAVEURS - 29/31 Bd BRANDEBOURG, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2200617) - France - SIREN 415306232


S.A. LE PORTUGAL DES SAVEURS - (dossier no 2200617) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2200617 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 15 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268563 - Publication au BOPI 1998-12-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)